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Dépendre de la distribution d’aide alimentaire caritative

Le cas des sans-papiers
Relying on charity; The case of undocumented migrants
Christine César

Abstracts

Depending on charitable food aid distribution : the case of undocumented immigrants.
This qualitative socio-anthropological work is focused on the analysis of a life narrative of an undocumented immigrant family. The objective of this paper is to describe and analyze in detail the relations between food aid and the living conditions of people dependent on charitable donations. This method of obtaining food provides a particular perspective on the situation of undocumented immigrants and reveals their extreme dependence on public programs, as seen by their submissive behavior when receiving aid from charitable associations. Analyzing the situation of undocumented immigrants who belong to the extreme margins of poverty reveals more than what influences their dietary practices: it helps to better understand the various situations of poverty.

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Full text

Introduction

  • 1 La situation des Sans Domicile Fixe étant plus abondamment documentée (Marpsat, 2006).

1Le travail présenté ici s’inscrit dans l’étude « Abena » conduite en 2004-2005 par l’Institut de veille sanitaire (InVS) auprès de personnes ayant recours à l’aide alimentaire et disposant d’un hébergement fixe1. Un volet épidémiologique a collecté des données sur l’état de santé et la situation biologico-nutritionnelle des personnes recrutées dans des associations d’aide alimentaire (Bellin-Lestienne et alii, 2006) ; le volet qualitatif de socio-anthropologie a déployé une approche centrée sur une quarantaine de récits de vie réalisés au domicile de familles ayant recours à ces distributions de nourriture en région parisienne (César, 2006). Parmi les différents segments de populations pauvres qui peuvent être distingués, la situation des personnes sans autorisation de travail sur le territoire représente une des marges extrêmes de dépendance au secours alimentaire. Nous étudierons l’architecture générale de l’aide alimentaire pour mieux comprendre le contexte dans lequel s’inscrit l’analyse socio-anthropologique de l’alimentation d’une famille sans-papiers ayant recours à des colis de nourriture et résidant à l’hôtel.

Le système d’aide alimentaire en France

2A partir des années 1980 se met en place sur le territoire national un nouveau maillage d’associations (Les Restos du cœur, les Banques alimentaires) qui vont participer à la distribution de nourriture aux côtés de certaines structures plus anciennes (Secours populaire, Secours catholique, La Croix Rouge, L’Armée du salut, etc.) qui, elles, renforceront des pratiques déjà existantes ou les ajouteront à d’autres formes d’accompagnement des pauvres (vestiaire, alphabétisation, etc.) (Clément, 2001). Ces activités de dons de nourriture prennent toutefois un tour singulier du fait de deux dispositifs : le lancement du Programme européen d’aide aux plus démunis (PEAD) et, en France, une fiscalité encourageant des dons aux associations caritatives ou humanitaires.

3Le PEAD est un programme bénéficiant à quinze pays européens sur les vingt cinq états membres (les pays nordiques ne souhaitant pas y adhérer) et qui redistribue les stocks d’interventions de l’Union européenne (essentiellement riz, blé, lait, viande bovine) à des associations. En 2005, la France a reçu par exemple 29 % de la dotation globale (soit 48 millions d’euros) qui ont ensuite été répartis sur la Banque Alimentaire, le Secours Populaire Français, les Restos du Cœur et la Croix Rouge. Ces associations se répartissent respectivement 42 %, 30 %, 27 % et 1 % des tonnages alloués. Plus ponctuellement ces associations peuvent bénéficier d’accords avec l’agro-industrie, parfois la grande distribution, recevoir les retraits agricoles, les saisies douanières…

4Ces quatre grandes associations sont de type Loi 1901 et reconnues d’utilité publique, autrement dit, aptes à faire appel à la générosité du public par le biais de collectes, réceptions de dons, legs, etc. Ce dispositif leur permet de réaliser des campagnes médiatiques et les dons sont soutenus par un système de déduction fiscale (fonctionnant pour les particuliers comme pour les entreprises). Ces grandes associations nationales jouissent donc d’un mode de financement particulier qui leur confère une relative autonomie dans leurs orientations politiques notamment en ce qui concerne l’accueil et l’aide aux sans-papiers. Cela est moins souvent le cas de structures partenariales incluant des collectivités territoriales (à l'instar d'un Centre communal d'action sociale) ou soutenues par des directions sanitaires et sociales de l’Etat (Epiceries sociales et solidaires). Cette souplesse face au politique peut aussi se décliner de façons différentes en fonction de la configuration locale de ces structures. L’application à l’échelle locale de directives nationales peut, en effet, être le jeu d’adaptations diverses et a fortiori dans ce milieu associatif dont les possibilités d’actions sont fortement conditionnées par de multiples paramètres (niveau de formation et de volontarisme, disponibilité, réseau personnel des bénévoles ; liens avec le marché local de l’agro-alimentaire ; etc.). La construction des scènes locales peut être éclairée par une monographie réalisée à Nantes qui souligne que des « différences se manifestent aussi à l'occasion d'événements fortement connotés politiquement. Alors que, au nom de l'apolitisme, la Banque alimentaire refuse de distribuer des denrées alimentaires au collectif des sans-papiers, les Restos du Cœur manifestent en tant que tels dans une manifestation de chômeurs à la fin 1997 » (Le Crom et Retière, 2000). Les Restos du Cœur accueillent par ailleurs les sans-papiers (comme le Secours Catholique, le Secours Populaire, la Croix Rouge).

5Dans la France contemporaine l’aide alimentaire n’est pas le fait d’un système contributif géré par l’Etat ou par les collectivités territoriales. Les sans-papiers fréquentant l’aide alimentaire constituent seulement une fraction des populations pauvres qui fréquentent ce type de distribution ; la figure cardinale du requérant de ce type d’aide est titulaire d’un minima social et in fine, tout se passe comme si s’organisait une sous-traitance où le milieu caritatif tente de colmater les effets délétères d’orientations politiques et économiques. Cette configuration participe à générer une grande diversité de fonctionnement tant dans les formes de l’aide alimentaire que dans les conditions d’accès.

Les différentes formes de l’aide alimentaire qui peuvent concerner les sans-papiers

  • 2 Nous nous appuyons sur les entretiens et discussions réalisées auprès des responsables de l’aide al (...)

6Les types d’aide alimentaire ne sont pas homogènes et les formes gratuites peuvent être distinguées de celles qui nécessitent une contribution financière. Les premières recouvrent essentiellement la distribution de repas et la constitution de colis. Elles sont les formes les plus largement présentes2. Si l’accès à la distribution de repas n’est pas limité dans le temps, l’accès à des colis l’est le plus souvent. Au demeurant, dans les deux cas, ces distributions fonctionnent dans les limites des périodes d’activités des associations.

  • 3 Basée sur le calcul d’un « reste à vivre », sorte de quotient familial établissant hors charge fixe (...)

7Pour chacune de ces formes d’aides, les conditions d’accès se révèlent très hétérogènes. Ainsi, l’accès aux repas s’effectue librement, aucune justification n’est demandée au requérant (parfois une pièce d’identité) alors qu’à l’opposé l’inscription dans une distribution de colis peut requérir le montage d’un dossier administratif nécessitant a minima d’apporter un justificatif d’engagement dans une procédure de « régularisation » (une lettre de refus de la Préfecture peut suffire pour certaines associations ou antennes locales mais pas pour d’autres). La finalité de ce dossier est notamment d’établir une évaluation des ressources économiques3 pour sélectionner des ayant-droits.

8Malgré ce fonctionnement émietté, un élément se dégage : aucune des grandes associations ne conçoit stratégiquement le don de nourriture (sous forme de repas ou colis) comme devant répondre à l’ensemble des besoins d’une famille dans la durée… Or, des familles sans-papiers peuvent relever d’une dépendance totale face au don de nourriture. Autrement dit, dans la conception générale de l’aide alimentaire, comme la dénomination le souligne, il semble aller de soi qu’il ne s’agisse que d’une aide qui doit être complétée par d’autres apports. Cette conception est d’autant plus fondée que l’énergie moyenne d’un colis est estimée à 800 kcal par jour et par personne (Belin et al. 2005) ce qui correspond à une couverture de 33 % des besoins journaliers en énergie d’un homme (2700 kcal) (Martin, 2001).

Conditions administratives et matérielles relatives aux possibilités de cuisiner à l’hôtel

  • 4 Le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est entré en vigueur depuis le 1 (...)
  • 5 Qui doivent faire la demande de nationalité à partir de 16 ans (article 21-7 du code de la national (...)
  • 6 « 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa corr (...)
  • 7 « Article 3 ».

9Etudier les distributions d’aide alimentaire met en lumière une partie des conditions de vie des familles sans-papiers. Notre méthodologie avait délibérément fait le choix de n’inclure que des familles avec enfants afin de « maximiser » les contraintes alimentaires et d’homogénéiser sous cet angle la population étudiée. Les sans-papiers sont doublement invisibles administrativement4 parce qu’ils font partie d’une population à la fois « irrégulière » (par l’effet de la loi et de pratiques préfectorales zélées (Ferré, 1997) ou d’une arrivée clandestine) et souvent « inexpulsables », au titre de parents d’enfant français5 (loi du 24 avril 1997), en vertu du droit à vivre en famille protégé par la Convention européenne des droits de l’Homme (article 86) et surtout de la Convention internationale des droits de l’enfant du 20 novembre 1989 (article 37). Le cas des déboutés du droit d’asile est particulièrement documenté par l’Inspection Générale des Affaires Sociales (Igas) qui concluait que « l'éloignement des familles, juridiquement possible, restera dans les faits difficile à mettre en œuvre à grande échelle, surtout du fait de la présence des enfants » (Tabet, 2004). Ainsi, plongés souvent pour des années dans une sorte de trappe juridique, les déboutés du droit d’asile ou les parents devenus « irréguliers » vivent en percevant environ 80 € par mois de l’Aide Sociale à l’Enfance (Ase) au titre de la protection de l’enfance. Ils n’ont pas d’autorisation légale de travail. S’ils ne sont pas accueillis par de la famille, leurs frais d’hébergement sont pris en charge.

10En nous appuyant sur notre expérience d’enquête, nous apporterons des éléments de compréhension pour appréhender les conditions de vie de familles sans-papiers vivant à l’hôtel ; puis nous nous attacherons en détail à la trajectoire de l’une d’entre elles.

11Pour les quatre familles rencontrées vivant à l’hôtel (famille A. ; A1 ; A2 ; A3), un obstacle s’est dressé pour la réalisation d’entretiens dans leur lieu de vie car l’interdiction de recevoir de la visite à l’hôtel est fréquente. Dans deux cas, les premiers entretiens ont été réalisés dans le café le plus proche ; la technique d’entretiens réitérés a permis par la suite de profiter du déménagement d’une des familles dans un hôtel moins strict pour pénétrer dans trois des quatre hôtels.

12Une interdiction plus lourde de conséquences existe : celle de cuisiner dans les chambres. Un des hôtels visités met à disposition des équipements collectifs, mais rien n’est systématique. Dans trois hôtels (A. ; A2 ; A3) les règlements affichés interdisent formellement de cuisiner dans la chambre. Des tolérances existent reposant parfois sur la « bienveillance » des gérants, le plus souvent sur une connivence plus ou moins tacite avec les gardiens de nuit : « Ici, aucun adulte ne mange vraiment avant 22 heures… mais après quand il est parti [le gérant]… dans les couloirs, tu sens… c’est saveurs du monde ! » (Mme A1).

13Les interdictions inscrites dans le règlement intérieur des hôtels peuvent se concrétiser par une logistique technique qui rend de fait impossible l’utilisation de tout appareil électrique : « Il n’y avait pas de prise dans les chambres et il fallait attendre dans le couloir pour faire chauffer le biberon » (Mme A3), ou rend inutile une plaque chauffante « tout fait sauter les plombs sauf le rice-cooker [le cuit riz], mais je le cache... Le propriétaire passe régulièrement dans les chambres (…) ils disent qu’ils surveillent la propreté et ils disent que ce n’est pas un appartement donc ils ne veulent pas d’amis ni de meubles, plusieurs fois, ils ont jeté tout ou alors vous êtes virés de l’hôtel » (Mme A1). Ces familles ont connu différents hôtels et les récits ne manquent pas pour illustrer les techniques employées pour décourager les habitants et repérer les possibilités de détournement à la marge (le rice-cooker étant par exemple utilisé pour chauffer le contenu de conserves, etc.). Mais en tout état de cause, ces limitations techniques sont vécues comme incompatibles avec la préparation « normale » de repas. Dans ces conditions, réchauffer des aliments relève déjà d’habiles stratégies et d’une persévérance maintenue entre crainte d’être chassé de l’hôtel et nécessité de s’alimenter.

14Si la plaque électrique représente le premier stade de l’équipement, la présence d’un réfrigérateur personnel est l’indice d’un hôtelier conciliant, mais aussi celui d’une opportunité. En effet, résidant à l’hôtel depuis plusieurs années, seules deux familles sur quatre ont pu se doter récemment d’un réfrigérateur en profitant pour l’une d’un changement d’hôtel et d’une cession par un locataire sur le départ, pour l’autre d’une récupération dans les poubelles du quartier. Même en ayant accès à un réfrigérateur dans une cuisine collective, son utilisation est parfois évitée après l’expérience de vols de nourriture (des plastiques opaques sont sensés limiter les tentations), ou de son « vidage » intempestif par le personnel de l’établissement. A défaut de réfrigérateur, le recours le plus commun est donc le rebord de la fenêtre. Dans ces conditions la conservation des produits surgelés distribués par les associations est impossible (type steak haché) et les familles doivent manger rapidement ces produits. Le plus souvent, elles évitent de signaler qu’elles ne possèdent pas de frigidaire de peur d’être privée des denrées surgelées. L’été la situation se complique encore car toute brique de lait entamée se conserve peu. Pour les fromages (type camembert) Mme A2, dont la fenêtre est exposée plein sud, explique avoir le choix entre le laisser sentir à l’intérieur ou le laisser dégouliner à l’extérieur.

Portrait de la famille A. : l’alimentation des prisonniers d’une impasse

15Monsieur A., 35 ans et sa femme 28 ans sont algériens et vivaient jusqu’en 2000 dans l’Ouest du pays où leur premier fils est né en 1998. Mr. A. exerçait une activité d’artisan après une scolarité qui l’a conduit jusqu’à un niveau baccalauréat et qui lui assure une parfaite maîtrise de la langue française (il précise qu’il manie aussi bien l’arabe littéraire). Sa femme, analphabète, s’exprime avec beaucoup de difficultés en français. Le cursus scolaire de Mr. A. (encadré par des parents « qui parlaient aussi le français ») se déroule dans un milieu social qui ne connaît pas de difficultés financières grâce au poste de conducteur de travaux publics occupé par son père.

  • 8 Organisme rassemblant différents partenaires qui aident les familles à s’orienter dans l’accès aux (...)

16Suite à une faillite économique (et peut-être d’autres éléments qu’il n’explicite pas) Mr. A. décide de venir en France où il arrive avec un visa de tourisme en mai 2000. Il vit alors sur quelques économies et dépose une demande d’asile. Sa femme le rejoint en 2001 avec leur fils, et la famille est prise en charge par la Coordination de l'accueil des familles demandeuses d'asile8 (Cafda) qui leur assure un hébergement en hôtel et les oriente vers une association qui distribue des colis alimentaires. Un second fils naît sur le territoire français. En 2003 ils sont déboutés du droit d’asile et se retrouvent sans titre de séjour après deux années de procédures et recours. Ils deviennent alors des sans-papiers : «comme nous n’avons pas le droit de travailler, le ministère de l’Intérieur nous met dans la faillite, on est inexpulsables et ils ne veulent rien faire… ou alors on ne sait pas quand ». Le Samu social prend alors le relais, les transfère d’hôtel, assurant le paiement de l’hébergement (2 000 € par mois) ; cette période verra la naissance du troisième fils. A plusieurs reprises, Mr. A. a tenté de travailler « au noir », mais il n’a pas été payé et a abandonné, « dégoûté ». Au moment de l’entretien, la famille vit avec les 80 € mensuels de l’Aide sociale à l’enfance.

Composer avec les colis de l’aide alimentaire : que peut préparer une famille, dans quelles conditions ?

17Au moment du premier entretien, la famille A. réside depuis environ deux ans dans cet hôtel d’un quartier central de Paris : l’établissement est en rénovation. La famille vient de réintégrer sa chambre initiale (environ 15 mètres carrés, y compris les sanitaires) après avoir été déplacée dans une autre pièce en attendant que les revêtements soient refaits « avant c’était de la moquette, donc… pas évident pour la cuisine, l’hygiène et les microbes… il y avait de tout, le plomb, les cafards, les punaises… d’ailleurs, ça c’est toujours pas parti ! » (Mr A). Un équipement électroménager sommaire est toléré : « oui, ils nous laissent cuisiner, il n’y a pas le choix, on ne peut pas garder une famille qui ne peut pas cuisiner, autrement ce sont des extra terrestres ! ». Cet équipement comprend une plaque électrique qu’ils possèdent depuis des années, un four et un réfrigérateur trouvé dans les poubelles. Une petite table basse en formica de 50 cm sur 50 sert à poser les plats du repas, il n’y a pas de chaise.

18Le couple décrit le contenu du colis distribué par une association :

Mr. A. : « des steaks, des fèves, cinq camemberts de régime [allégés]… du riz, des yaourts au chocolat…du lait.
Mme A. : Ils ne donnent pas… pas tout bien ; le lait il n'y en a pas assez.
Mr. A. : Toujours il y a le manque.
Mme A. : On a quatre ou cinq litres pour la semaine, on est cinq… avec trois enfants, ce n’est pas assez…
Mr. A. : On achète en plus… on rajoute un litre par jour… on en consomme presque deux litres par jour. (…) Mais il y a toujours le manque. On va à [hard discount], on va à la proximité… On ne va pas plus loin car sinon il faudrait rajouter le ticket de métro et alors ça revient au même ! »

19Ce colis hebdomadaire est pour cette famille la seule perspective de ravitaillement avant cinq jours :

« Il y a X [autre association caritative], avant j’y allais, mais ils ne donnent pas trop et ce n’est pas intéressant pour un seul litre de lait périmé alors j’ai arrêté… ce n’est pas la peine de prendre la poubelle des gens. (…) Qu’est-ce que vous voulez que je vous dise, en fait, on est sous-alimenté, c’est simple. (…) J’en connais une autre [association caritative], Y, aussi mais, ça ne vaut pas le coup car c’est seulement deux mois et après rien pendant deux mois et moi j’ai une famille nombreuse alors je fais comment ?? (…). Je veux oublier toutes les associations, ça ne m’arrange pas car ce n’est pas mon niveau je vous l’ai dit. Ils veulent nous décourager, mais moi je ne peux pas démolir tout ce que j’ai construit déjà, mon aîné va à l’école, les autres vont y aller, mon projet de venir travailler ici, si je démolis tout de suite, ce n’est pas la solution.»

20En tout état de cause, Mr. A. a construit un projet de migration et possède une bonne connaissance du « réseau » des possibles aides alimentaires dont il dresse un diagnostic, soulignant l’inadaptation des distributions alimentaires qu’il connaît pour des personnes qui, de fait, sont totalement dépendantes de l’aide alimentaires.

21En relatant ainsi le dénuement matériel de son quotidien, Mr. A. est tout à fait conscient d’exposer une situation de misère qui pourrait susciter l’apitoiement et il s’en défend activement. En effet, tout en prenant acte du contexte de l’entretien, Mr. A. veut s’inscrire dans une relation d’égal à égal avec la socio-anthropologue et cherche de plus à s’extraire d’une relation induite de « domination enquêteur-enquêté » en s’appuyant sur sa formation et le milieu social dont il est issu « peut-être que je serais écrivain ou chercheur... si j’étais en situation ». Tout au long de l’entretien, il fait preuve d’une forte capacité de distanciation. Il porte un regard presque « extérieur » sur une situation qu’il traverse et qui, comme il le soulignera à plusieurs reprises « n’a rien à faire avec son niveau ». Son intense travail de construction d’un « nous, les sans-papiers » lui permet de faire face et semble le protéger contre l’effraction des affects. De fait, ce récit de vie semble organisé pour résister à toute tentative de psychologisation, il se pose en acteur générique et non en individu, encore moins victime. Ainsi il n’évoque pas spontanément son propre état de santé physique et s’il mentionne avec retenue la permanence des angoisses qu’il affronte, c’est pour les relier à sa situation administrative : « j’ai des troubles de l’estomac depuis 5 ans, j’ai peut-être des troubles disons psychologiques…. je ne dors pas… le stress, le stress, toujours… on est dans une impasse ». Ce récit est d’abord celui d’un homme mis en marge et qui entend défendre sa dignité sociale.

22Le manque est au cœur des difficultés alimentaires rencontrées par la famille A. L’image que convoquera Mr. A. pour caractériser son régime alimentaire est celle d’un prisonnier :

« On n’a pas de dessert, pas de salade, pas de viande, on n’a jamais une table normale, une table variée. Quand vous ne mangez que des fèves et ensuite une tasse d’eau… je ne sais pas si c’est bon… si c’est un bon repas… c’est un peu comme les repas des prisonniers, c’est la routine toujours, toujours, il n'y a jamais le choix, il n'y pas de variations. (…) Il n’y a pas de liberté pour manger, on est obligé, obligé, obligé de prendre ce qu’il y a. Moi par exemple, j’aime le lait entier, mais je n’ai pas les moyens d’en acheter alors je bois du demi écrémé toute l’année donc ça me prend la tête. Oui, vraiment c’est ça, on prend les repas des prisonniers : il n'y a rien qui change. (…) On joue sur le volume, mais pas sur la variation. C’est pour gonfler les ventres, on est obligé, on n’a pas le choix. »

23Cette image violente du prisonnier, qu’il découvre au cours de l’entretien rejoint un des éléments du bilan dressé par E. Terray « beaucoup de sans-papiers vivant leur condition comme un enfermement, la régularisation signifie libération, sortie de prison. » (Terray, 2006). Cette figure du prisonnier lui permet de pointer l’absence de variété alimentaire, mais elle s’appuie d’abord sur le lien qu’il fera avec ses conditions de vie quotidienne, marquées par la peur et la privation de liberté : « ils [ceux qui ont des papiers] sont libres, ils marchent librement dans la rue, nous on a peur partout des contrôles, dans le métro, dans le quartier, dans le boulot quand on en trouve… quand on n’a peur de personne c’est l’essentiel ! Dans le métro ils sont tranquilles, dans leurs hôtels ils sont tranquilles… nous jamais ». Au demeurant durant l’entretien, Mr. A. demandera à interrompre la discussion à deux reprises pour aller vérifier qu’il n’y a personne dans le couloir qui espionne la conversation.

Conclusion

24Le nombre des déboutés du droit d’asile est en augmentation ; leur situation est précisément connue et, depuis plusieurs années, des associations mobilisées, une série de rapports tentent d’alerter sur l’aggravation et le caractère pathogène des conditions d’existence réservées à ces familles « maintenues dans une situation de dépendance complète vis-à-vis d’un système d’accueil sous-dimensionné » (ONPES, 2002).

  • 12 Dont la pseudo-automaticité vient de disparaître (Ferré, 2006).

25A la fin de la visite, Mr. A. s’interroge sur les finalités du sort réservé aux sans-papiers : « alors est-ce que c’est vraiment ça qu’ils veulent… qu’on aille jusqu’au bout et qu’on crève de faim ? ». Installé dans la perspective de la régularisation de 10 ans12, il souligne la curieuse dimension de mise à l’épreuve qui permet au final d’absoudre la « faute ». Dans le cadre de cette longue expiation, il brandit en filigrane comme une menace désespérée, la grève de la faim. Cette menace n’apparaît plus comme un outil parmi d’autres dans la palette des sans-papiers, mais plus comme un moyen « contraint » (Siméant, 1998 ; Perotti, 1999) et plus encore, comme l’aboutissement d’une logique, pour partie à l’œuvre avec une aide alimentaire inadaptée.

26Au regard de l’approche sociologique et économique, il conviendrait de complexifier les situations des familles sans papiers pour tenir compte de la contribution des ressources du travail au noir (Brun, 2004 ; Marie, 1999) pour les personnes dépendante de l’aide alimentaire car ces ressources financières peuvent permettre un approvisionnement alimentaire extérieur à l’aide alimentaire ; cependant compte tenu de la fragilité des rémunérations issues du travail non salarié, ces situations ne s’opposent pas et doivent être lues comme s’inscrivant dans un continuum avec des réversibilités possibles. Ce continuum se déploie au demeurant sur des fractions de populations salariées que sont notamment les « travailleurs pauvres » (un salarié sur dix a recours aux associations d’aide alimentaire (FFBA, 2006)), travailleurs à temps partiel « contraint ». L’ensemble de ces situations s’inscrit en France dans un horizon où une plus grande pauvreté monétaire, une moins bonne santé « et une plus grande fragilité de droits caractérisent l’ensemble des étrangers » (ONPES, 2002). Aussi, la figure du sans-papiers permet de décrypter des mécanismes de précarisation et de paupérisation qui ne sont pas marginaux.

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Notes

1 La situation des Sans Domicile Fixe étant plus abondamment documentée (Marpsat, 2006).

2 Nous nous appuyons sur les entretiens et discussions réalisées auprès des responsables de l’aide alimentaire dans les principales associations nationales.

3 Basée sur le calcul d’un « reste à vivre », sorte de quotient familial établissant hors charge fixe le niveau de ressources disponibles par jour et par personne.

4 Le Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile est entré en vigueur depuis le 1er mars 2005. Ce nouveau code réunit sous une nouvelle nomenclature, les dispositions de la loi du 25 juillet 1952 relative à l'asile et de l'ordonnance du 2 novembre 1945 sur le droit commun des étrangers.

5 Qui doivent faire la demande de nationalité à partir de 16 ans (article 21-7 du code de la nationalité).

6 « 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. »

2. Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui. »

7 « Article 3 ».

1. Dans toutes les décisions qui concernent les enfants, qu'elles soient le fait des institutions publiques ou privées de protection sociale, des tribunaux, des autorités administratives ou des organes législatifs, l'intérêt supérieur de l'enfant doit être une considération primordiale.

2. Les Etats parties s'engagent à assurer à l'enfant la protection et les soins nécessaires à son bien-être, compte tenu des droits et des devoirs de ses parents, de ses tuteurs ou des autres personnes légalement responsables de lui, et ils prennent à cette fin toutes les mesures législatives et administratives appropriées. »

8 Organisme rassemblant différents partenaires qui aident les familles à s’orienter dans l’accès aux droits et dans la vie pratique. France Terre d’asile est une association qui remplit les mêmes fonctions.

12 Dont la pseudo-automaticité vient de disparaître (Ferré, 2006).

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References

Electronic reference

Christine César, « Dépendre de la distribution d’aide alimentaire caritative », Anthropology of food [Online], 6 | September 2008, Online since 06 September 2012, connection on 30 May 2017. URL : http://aof.revues.org/5073

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About the author

Christine César

Socio-anthropologue à l’Unité de Surveillance et d'Epidémiologie Nutritionnelles de l’Institut de Veille Sanitaire (InVS) - Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) - Bobigny Paris XIII ; christine.cesar@cnam.fr

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